Mentions Légales & Archive Règlementaire Associative
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous mettons à la disposition du public, des autorités et des auditeurs manuels l'ensemble des éléments identitaires caractérisant le portail de l'association ASSOC GRAPES JARDIN EXOTIQUE ROSCOFF.
1. Éditeur de la Plateforme
Nom de l'organisation : ASSOC GRAPES JARDIN EXOTIQUE ROSCOFF
Siège Social : ROC'H HIEVEC, 29680 ROSCOFF
Téléphone : +33901606337
N° SIREN : 380803890
N° d'enregistrement RNA : W293000178
Directeur de la Publication : Jean-Marc Boulanger (Président élu de l'association)
2. Fournisseur d'Hébergement
Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).
3. Doctrine de Transparence Financière
Conformément aux statuts de l'association déposés en Préfecture, nous réaffirmons solennellement que l'ensemble des ressources collectées via notre site (cotisations de membres, dons de particuliers, mécénats) est intégralement et directement réinvesti dans la maintenance botanique des collections, la recherche écologique côtière et le maintien de nos programmes pédagogiques gratuits d'éducation populaire. Aucun dividende, aucune rémunération d'administrateur, et aucun but spéculatif ne régit notre fonctionnement institutionnel.
4. Droits de propriété intellectuelle
Le contenu textuel, la structure, l'agencement esthétique et les photographies d'illustration diffusés sur cette plateforme appartiennent exclusivement à l'association ou font l'objet d'autorisations d'usage conformes. Toute reproduction intégrale ou partielle de ce site sans l'accord écrit préalable du Directeur de la Publication est formellement interdite.